Politique de confidentialité

• La manière dont vos renseignements personnels sont collectés et traités. Doivent être considérés comme renseignements personnels toute information permettant de vous identifier, notamment votre prénom, votre nom, votre adresse courriel ou votre adresse IP;
• Vos droits concernant ces informations;
• Les responsables du traitement des renseignements personnels recueillis;
• Les tiers à qui ces informations sont transmises;
• La politique du site concernant les fichiers témoins.

Le site Web ne collecte aucun renseignement personnel.

• Lorsque vous utilisez le formulaire de contact, votre adresse courriel et le contenu de votre message sera transmis à une adresse électronique spécifique au projet à l’Université McGill. Nous vous recommandons de ne pas communiquer d’informations importantes ou sensibles dans le formulaire de contact.

Tous les renseignements personnels que nous collectons pour le projet MPN sont décrits dans les formulaires de consentement que vous recevrez avant votre participation à notre étude. Tous les autres renseignements non personnels sont décrits dans les sections « Formulaires et modes de collecte » et « Fichiers journaux et témoins ».

Vos renseignements personnels (nom, date de naissance) sont collectés selon les méthodes suivantes :

1. Formulaires de consentement (hébergés sur un serveur sécurisé de l’Institut de recherche du Centre universitaire de santé McGill)

2. Formulaires d’inscription (hébergés sur un serveur sécurisé de l’Institut de recherche du Centre universitaire de santé McGill)

Les informations ainsi collectées sont utilisées aux fins suivantes :

• Vous contacter pour planifier vos visites;
• Vous informer de découvertes imprévues liées à vos échantillons;
• Assurer le respect des règles d’éthique de la recherche;
• Vous rémunérer pour votre temps, le cas échéant.

Protection par Google Captcha :

Tous les formulaires du site https://open-mpn.biobank.mcgill.ca/fr sont protégés par le service reCaptcha de Google. Pour en savoir plus sur ce service, veuillez consulter la politique de confidentialité et les conditions d’utilisation de Google.

Nous recueillons certains renseignements au moyen de fichiers journaux et témoins. Ces fichiers nous permettent de traiter des statistiques et des informations sur le trafic, de faciliter la navigation et d’améliorer le service pour optimiser votre expérience.

A. Description des fichiers témoins utilisés par le site

Il s’agit principalement des renseignements suivants :

• Adresse IP
• Système d’exploitation
• Type et modèle de l’appareil
• Résolution d’écran de l’appareil
• Type et langue du navigateur
• Région ou municipalité, déterminée à partir de l’adresse IP
• Point d’origine (par exemple, bannière, courriel, réseau social, etc.)
• Pages consultées sur le site

Le recours à de tels fichiers nous permet d’atteindre les objectifs suivants :

• Études statistiques

B. Opposition à l’utilisation de fichiers témoins par le site

Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de ces fichiers témoins en configurant votre logiciel de navigation ou en personnalisant le bandeau de consentement en bas du site.

Si vous choisissez de désactiver les fichiers témoins, vous pourrez poursuivre votre navigation sur le site. Cependant, tout dysfonctionnement du site provoqué par cette manipulation ne pourra être considéré comme étant de notre fait.

Nous nous engageons à ne pas vendre à des tiers ni à commercialiser de manière générale les renseignements personnels recueillis. Toutefois, il est possible que nous partagions ces informations, uniquement si vous avez indiqué sur le formulaire de consentement que vous acceptez d’être contacté pour les raisons suivantes :

• Recevoir des bulletins d’information de notre équipe de recherche;
• Recevoir des informations d’autres chercheurs (partenaires) pour participer à de futures études de biobanques en cochant la case correspondante dans le formulaire de consentement.

Si vous ne souhaitez pas que vos renseignements personnels soient partagés à ces tiers, vous pouvez vous y opposer au moment de fournir votre consentement éclairé ou à tout moment par la suite, comme indiqué dans la section « Droit d’opposition et de retrait ».

Publicité et remarketing

Il est possible que la NEUROBANQUE Montréal-Paris utilise les outils publicitaires Google AdWords et Facebook Ads pour promouvoir l’étude. Lorsque les informations fournies par ce service sont utilisées à des fins de recrutement pour la NEUROBANQUE Montréal-Paris, elles sont protégées par la présente politique. Toutefois, Google AdWords et Facebook Ads peuvent collecter des données pour leur propre usage. Dans ce cas, vos renseignements sont collectés, utilisés et protégés conformément à leurs politiques respectives : Politique de confidentialité de Facebook – Politique de confidentialité de Google.

Les personnes responsables du traitement des renseignements personnels conserveront toutes les informations personnelles collectées dans les systèmes informatiques du site et dans des conditions de sécurité raisonnables pendant une période de quatre ans.

Notre site Web peut vous proposer des liens vers d’autres sites ou services qui sont détenus et exploités par des tiers. Ces sites ne sont pas affiliés à notre organisation. Veuillez noter que les sites Web dont le lien figure sur notre site sont indépendants et peuvent également collecter vos renseignements personnels ou utiliser des fichiers témoins. Nous ne pouvons être tenus responsables de la manière dont ces tiers recueillent, utilisent ou divulguent vos renseignements personnels, et nous ne pouvons non plus garantir ni émettre aucune déclaration à l’égard de l’exactitude, de la pertinence ou de l’exhaustivité des informations contenues sur ces sites externes.

Notre site est hébergé par le Centre d’imagerie cérébrale McConnell de l’Institut-hôpital neurologique de Montréal, dont les bureaux sont situés à l’adresse suivante :

3801, rue University
Montréal (Québec)
H3A 2B4

L’hébergeur peut être contacté au numéro de téléphone suivant : 514 398-8515

Les renseignements personnels (dans le formulaire de contact) seront traités au Centre d’imagerie cérébrale McConnell, au Québec (Canada).

A. Les personnes responsables du traitement des renseignements personnels

Les responsables du traitement des renseignements personnels au Centre d’imagerie cérébrale McConnell sont la responsable du programme de recherche et les directeurs scientifiques. Vous pouvez contacter ces personnes par courriel au montreal-paris-neurobank@mcgill.ca ou par téléphone au 514 398-8515.

Les responsables du traitement des renseignements personnels sont chargés de déterminer les fins et les moyens utilisés pour traiter les renseignements personnels.

B. Obligations des responsables du traitement des renseignements personnels

Les responsables du traitement des renseignements personnels s’engagent à protéger les renseignements personnels recueillis, à ne pas les transmettre à des tiers sans que vous en ayez été informé et à respecter les fins pour lesquelles ces renseignements ont été recueillis.

En outre, les responsables du traitement des renseignements personnels s’engagent à vous informer en cas de rectification ou de suppression de renseignements personnels, à moins que cela n’entraîne pour eux des formalités, des coûts ou des procédures disproportionnés.

Si l’intégrité, la confidentialité ou la sécurité de vos renseignements personnels est compromise, les responsables du traitement s’engagent à vous en informer par tout moyen.

Vous avez le droit de vous opposer au traitement de vos renseignements personnels par le site (« droit d’opposition »). Vous avez également le droit de demander que vos informations personnelles ne figurent plus, par exemple, dans une liste de diffusion (« droit de retrait »). Pour vous opposer au traitement de vos renseignements personnels ou pour en demander la suppression, vous devez écrire à l’adresse montreal-paris-neurobank@mcgill.ca pour en faire la demande.

Vous avez le droit de consulter, de mettre à jour ou de modifier des renseignements vous concernant ou de demander leur suppression en suivant la procédure décrite dans le formulaire d’information et de consentement.

Les renseignements personnels que nous collectons sont conservés dans un environnement sécurisé. Les personnes travaillant pour nous sont tenues de respecter la confidentialité de vos informations.

Pour assurer la sécurité de vos renseignements personnels, nous avons recours aux mesures suivantes :

• Protocole SSL (Secure Sockets Layer)
• Gestion des accès – personne concernée
• Nom d’utilisateur et mot de passe
• Pare-feu

Nous nous engageons à maintenir un haut niveau de confidentialité en intégrant les dernières innovations technologiques pour garantir la confidentialité de vos renseignements. Cependant, comme aucun mécanisme n’offre une sécurité totale, une part de risque est toujours présente lors de l’utilisation d’outils numériques pour transmettre des informations personnelles.

La présente politique de confidentialité peut être consultée à tout moment à l’adresse suivante : https://open-mpn.biobank.mcgill.ca/fr/politique-de-confidentialite.

Nous nous réservons le droit de la modifier afin de garantir sa conformité avec la législation en vigueur.

Par conséquent, nous vous invitons à la consulter régulièrement pour vous tenir informé des dernières modifications qui y seront apportées.